Qui édite et qui héberge ce site

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Ce site est publié par une personne physique, agissant à titre non professionnel, dont le site est accessible à l'adresse https://provence-habitat-energie.fr.

Son identité reste privée, en application de l'article 6, III, 2° de la LCEN. Elle a néanmoins été transmise à l'hébergeur mentionné ci-après, et le formulaire de contact du site permet de le joindre.

Coordonnées de l'hébergeur

Le site est hébergé par OVH SAS (OVHcloud). Son siège se situe 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France. Site web : https://www.ovhcloud.com. Numéro : 1007.

Droit applicable et juridiction compétente

La loi française gouverne ce site. La discussion vient avant le tribunal. Sinon, le juge français tranche.

Vous pouvez saisir sans frais un médiateur de la consommation, au titre des articles L.616-1 et R.616-1 du Code de la consommation.

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